Association des contribuables de Givors
Impôts locaux dans les communes du Rhône (2001-2013) Impôts locaux à Givors : la vérité ! Impôts locaux évolution 1994-2018 La Métropole augmente les impôts de 5 % (27 janvier 2015) Lire gratuitement sur écran le livre : "Chroniques de la Chute annoncée" (2017) Calendrier judiciaire de M. Passi (info Défi givordin)(à suivre) Exonération de la TH à Givors en 2018 Entrez les termes que vous recherchez. Envoyer un formulaire de recherche   Web www.alainpelosato.com/CONTRIBUABLES             Une autre fenêtre va s’ouvrir pour afficher le résultat		Lire "La Chute" gratuitement sur votre écran Lire plus de publications sur Calaméo dont "La Chute 2"
Actions de notre association

Nomination de la soeur du maire comme DGS et autres problèmes judiciaires... DE QUOI SONT ACCUSÉS CHARNAY-PASSI-GOUX ? CHARNAY-PASSI-GOUX : NOUVEAU PROCÈS DU 12 MAI 2023 La Cour d'appel condamne définitivement M. PASSI (10/11/2021) Digest de l'Arrêt de la Cour de Cassation (07/03/2020) - Le rituel mensonger de Boudjellaba (05/03/2020) La Cour de Cassation confirme la culpabilité de Passi (04/03/2020) Notre plainte contre Charnay & Goux sur la protection fonctionnelle (15/04/2019) - Jugement Passi/Goux en Appel (11/04/2019) Document : audience de la Cour d'appel (27/02/2019) - Le jugement Passi/Goux complet (22/11/2017) Passi et sa soeur Goux lourdement condamnés par le tribunal correctionnel (06/07/2017) Passi/Goux : calendrier judiciaire et réquisitoire du Parquet (19/06/2017) Procès Passi/Goux : réquisitoire sévère du Parquet (16/06/2017) Constitution de partie civile de la commune rejetée au TA notre association communique (09/06/2017) Ce que le maire avait caché au conseil municipal (22/03/2017) Après plainte de la CRC Alain Pelosato demande convocation du conseil municipal pour constitution de partie civile de la commune (12/03/2017) Le président de notre association demande un droit de réponse au Progrès (09/02/2017) Passi et Goux passent au tribunal correctionnel en juin 2017 (27/01/2017)

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Remboursement TEOM où en est-on ?
Assemblée générale 2020 de notre association
Le Tribunal administratif rejette notre requête en reconnaissance de droit (21/01/2020)
Assemblée générale 2019 de notre association

Actions de l‘association en 2017 et 2018
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Présentation de l'association	Statuts de l‘association
Impôts locaux, Chambre régionale des comptes, actions de groupe, affaires judiciaires : le rapport d'activités 2016 de l'association (AG2018)

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DOSSIER : Enquête immobilière Orée du Rhône et Orangerie
1) Extrait du rapport d'activité 2010 du président de l'association 1bis) Réponse du procureur général au président de l'association (18/01/2011) 2) La réalité et les faits
Réponse au Vivre à Givors (journal municipal) d'avril 2007 Pourquoi le tribunal administratif ? Décision du tribunal administratif du 1er février 2007	Réponse au journal municipal de janvier 2007 Réponse au maire de Givors sur nos actions en justice (12/2006) Réponse au maire sur notre interpellation en conseil municipal (05/2006)
L'eau, le syndicat des eaux (et l'Orée du Rhône)

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Archives
Evolution de la fiscalité communale 2010 - 2011	Le foncier bâti 1993 - 2007 La taxe d'habitation 1993 - 2007	Pourquoi autant d'impôts ? CANOL épingle la gestion du maire
Autres études sur la fiscalité à Givors : Ouvrez le menu déroulant ci-dessous et cliquez sur votre choix. Cette page d'accueil sera remplacée par la nouvelle fenêtre. Pour revenir à l'accueil cliquez sur la fonction "retour" de votre navigateur. Fiscalité à Givors et chez les autres La vérité sur la taxe d'habitation Taux des quatre taxes en 2005 Taux des quatre taxes en 2006 Taux des quatre taxes en 2013 Valeurs locatives moyennes 2005 Valeurs locatives moyennes 2006
SCI l'arc-en-ciel et Givors-développement (CODEGI) Les SCI de la CODEGI	OPAQUE CODEGI Assainissement non collectif du Grand Lyon	Les mutuelles dans les services publics Impôts locaux des communes du Rhône
Etranges erreurs dans les documents d'orientation budgétaire du maire !

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Rencontré services Grand Lyon Adhésion au Grand Lyon (Courly) Projet adhésion Courly (PDF) Taxe des OM : lettre à Passi TEOM que nous préparait la CCRS Un référendum Courly à quel prix?

Quand le maire parle de nous CADA et mutuelle du personnel

Les indemnités des élus : un sacré budget ! Conseillers généraux et régionaux Députés Maires et adjoints le cas de Givors Parlementaires Parlementaires européens Sénateurs ORDONNANCE et LOIS

Nous avons été destinataires de lettres ANONYMES

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